Stratégie d’approvisionnement responsable

L’Université Laval a entrepris une démarche de développement durable et a mis de l’avant diverses mesures pour améliorer ses bilans environnementaux, sociaux et économiques. L’approvisionnement responsable est l’une de ces mesures. L’Université s’engage ainsi à déployer une stratégie favorisant l’acquisition de biens et de services provenant de fournisseurs qui respectent les droits fondamentaux des individus et des employés, et qui s’engagent à adopter des pratiques responsables.

La démarche d’approvisionnement responsable de l’Université Laval s’articule autour de 4 grands axes d’intervention:

• La création d’outils de travail adaptés aux besoins des conseillers en approvisionnement du Service des finances en matière d’approvisionnement responsable.

• La révision graduelle des ententes institutionnelles pour y intégrer des notions de durabilité. (ex: ordinateurs, mobiliers, fourniture de bureau, etc.)

• La création de moyens de sensibilisation, d’outils de réflexion et de travail pour aider les requérants à tenir compte des enjeux d’approvisionnement responsable lorsqu'ils font des achats.

• La révision des processus de gestion des surplus pour favoriser leur réemploi à l’interne, à l’externe et, ultimement, le recyclage de ceux-ci dans une vision de durabilité.

Processus d’approvisionnement

Les différentes unités doivent prévoir l’intégration d’au moins un critère d’acquisition responsable (environnemental, social ou économique)² lors de la rédaction du devis ou du contrat, selon le cas. Cette condition peut prendre la forme d’une condition d’admissibilité, d’une exigence technique ou contractuelle, d’un critère d’évaluation ou d’une marge préférentielle.

Pour ce faire,

• Les différentes unités doivent procéder à une évaluation de leur besoin s'inscrivant dans la recherche d’un développement durable
• L'acquisition, que ce soit un bien, un service ou des travaux de construction, doit être liée à l’objet du contrat, à n’importe quel stade du cycle de vie
• Lorsque cela est possible et en respect des accords intergouvernementaux, les différentes unités doivent favoriser un bien, un service et des travaux québécois ou autrement canadien³ ou à valeur ajoutée québécoise ou autrement canadienne³
• Au besoin, les différentes unités peuvent consulter leur conseiller en approvisionnement afin d'obtenir de l'accompagnement

Les outils suivants sont mis à la disposition des différentes unités afin de les aider :

• Guide des indicateurs d'acquisition responsable et son aide-mémoire
  • https://www.environnement.gouv.qc.ca/developpement/acquisition-responsable/guide-indicateurs-acquisition-responsable.pdf
  • https://www.environnement.gouv.qc.ca/developpement/acquisition-responsable/aide-memoire-indicateurs-acquisition-responsable.pdf
• Synthèse des 21 critères d'acquisition responsable 
• Annexe 7.00 - Approvisionnement responsable – Sustainable procurement
• Règlement quant à la définition de certaines expressions³

Guides d'approvisionnement responsable

• Penser autrement, acheter mieux! (En révision)
• Certifications de produits (En révision)
• Certifications de fournisseurs (En révision)
• Impression (En révision)

Fiches d'information pour réaliser un achat responsable

Consultez quelques trucs et astuces pour effectuer des achats responsables pour différentes catégories de biens et de services d’utilisation courante.

• Acheter des biens usagés (En révision)
• Cartouches d’encre (En révision)
• Déplacements professionnels (En révision)
• Eau embouteillée (En révision)
• Fournitures de bureau (En révision)
• Imprimante (En révision)
• Matériel promotionnel (En révision)
• Nourriture (En révision)
• Papier et cartons (En révision)

² https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/4545058